vendredi, 13 août 2010

Marché carbone (part. 3) : pourquoi des quotas ?

Bourse.jpgToujours dans le cadre de mon projet Alternative Carbon (voir l’épisode 2 "Les secteurs responsables des émissions de GES"), on peut se demander pourquoi, pour limiter les émissions de gaz à effet de serre (GES), on en est arrivé à mettre en place un mécanisme financier basé sur des quotas.

L’idée est pourtant relativement simple : chaque tonne de GES émise quelque part dans le monde contribuant petit à petit au réchauffement climatique, les conséquences doivent être supportées par l’ensemble de la communauté internationale. Pour limiter les émissions, il faut donc un outil qui oblige les émetteurs à le faire. Pourquoi sinon s’engageraient-ils sur cette voie puisque changer leurs modes de fonctionnement entraîne a priori des investissements ?


Or, la course aux bénéfices est une politique de court terme qui s’oppose à une vision de long terme propre aux changements climatiques. Il n’y a donc guère de chance de toucher les entreprises sinon des mécanismes financiers qui puissent se mesurer à la notion de profit.

Pour se faire, il y a trois approches principales : les taxes, les normes et les quotas. Sans rentrer dans un cours d’économie qui serait fastidieux, disons simplement que la taxe est un instrument basé sur les prix, tandis que la norme ou le quota se base sur des volumes.

On aurait pu ainsi définir des seuils autorisés d’émissions de GES par unité de production (ce qui se fait pour de nombreux polluants, dans l’air ou dans l’eau). Cela s’apparente à une norme qu’il faut respecter, moyennant d’investir pour améliorer, par exemple, les process industriels. Mais ce coût variant d’un pays à un autre, certains doivent supporter des surcoûts pour viser le même niveau d’émission – ce qui semble injuste. Pire, si la norme est respectée, il n’y a aucune incitation pour réduire encore plus ses émissions – sauf à attendre que le seuil soit rabaissé.

Quant aux taxes, c’est un prélèvement sur les échanges, indépendamment du volume échangé. L’incitation à limiter ses émissions va dépendre essentiellement du niveau de la taxe qui ne peut être efficace que si elle est la même pour tous. Sinon, dans le cas où chaque pays détermine sa propre taxe dans un marché concurrentiel, le niveau de cette dernière sera automatiquement tiré vers le bas, la rendant inutile. Malheureusement, une taxe carbone internationale semble utopique.

Au final, les systèmes d’échange de quotas sont apparus les mieux adaptés pour élaborer des instruments financiers incitatifs et "justes" (mais je reviendrai plus tard sur cet aspect). Le principe de quotas permet de conserver un contrôle sur un volume d’émissions répartis entre les participants.

Au prochain article, j’évoquerai les deux principaux marchés en cours dans le monde, celui issu du protocole de Kyoto et le marché Européen.

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